Pascal Adam


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal Adam
agent contractuel, chef du bureau des projets et services numériques cohésion sociale, sports et jeunesse
Objet:
au nom des ministères des solidarités et de la santé, du travail et de l'insertion, des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères des solidarités et de la santé, du travail et de l'insertion, des sports"
JORFTEXT000045780398(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 202211/05/2022
De: Pascal ADAM
directeur de l'évaluation, de la programmation et des affaires financières et immobilières à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
Objet:
l'effet d'exercer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et d'accomplir tous actes liés à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur relevant de l'unité opérationnelle 0362-CJUS-CPJJ du programme 362 « Ecologie » relatif au Plan France Relance, ainsi que pour signer les ordres de mission afférents et les états de frais des agents, dans les limites de leurs ressorts géographiques
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043704764(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 202127/06/2021
De: Pascal Adam
agent contractuel, chef du bureau des projets et services numériques cohésion sociale, sports et jeunesse
Objet:
au nom des ministères des solidarités et de la santé, du travail et de l'insertion, des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères des solidarités et de la santé, du travail et de l'insertion, des sports"
JORFTEXT000043704710(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 202127/06/2021
De: Adam (Pascal, Maurice, Fernand)
major, matériel ; 30 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Pascal Adam
agent contractuel, chef du bureau des projets et services numériques cohésion sociale, sports et jeunesse
Objet:
au nom des ministères des solidarités et de la santé, du travail, et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères des solidarités et de la santé, du travail, et des sports"
JORFTEXT000041581726(source JORF)
délégation de signature
16 Février 202016/02/2020
De: Pascal Adam
agent contractuel, chef du bureau du système d'information jeunesse et sports, cohésion sociale
Objet:
au nom des ministères des solidarités et de la santé, du travail, et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères des solidarités et de la santé, du travail, et des sports"
JORFTEXT000037131334(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 201830/06/2018
De: Pascal Adam
agent contractuel, chef du bureau du système d'information jeunesse et sports, cohésion sociale
Objet:
au nom des ministères des solidarités et de la santé, du travail, et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères des solidarités et de la santé, du travail, et des sports"
JORFTEXT000035932973(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 201731/10/2017
De: ADAM (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2016
DEVK1627550A(source BODD)
inscription
10 Novembre 201610/11/2016
De: Adam (Pascal)
lieutenant-colonel, infanterie. 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Adam (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Adam (Pascal)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Adam (Pascal)
chef de bataillon, infanterie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Adam (Pascal, François, Marie)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Adam (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Adam (Pascal)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Adam (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché administratif de 2e classe des services extérieurs
les élèves des instituts régionaux d'administration de Bastia, Lille, Lyon, Metz et Nantes
date_debut="1993-04-01"
JORFTEXT000000363881(source JORF)
titularisation
19 Janvier 199419/01/1994
De: Adam (Pascal)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
École militaire interarmes
ecole
JORFTEXT000000359741(source JORF)
admission
25 Juillet 199225/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.